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Marques déposées par monsieur chabert frank
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marque augmentee
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

marque augmentee
M. chabert frank

Numéro de dépôt :
4120260
Date de dépôt :
23/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/09/2024
marque augmentee de chabert frank

Présentation de la marque marque augmentee

Déposée le 23 septembre 2014 par monsieur chabert frank auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « marque augmentee » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-42 du 17 octobre 2014.

Le déposant est monsieur chabert frank domicilié(e) 6 rue de mondovi - 75001 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. chabert frank domicilié(e) 6 rue de mondovi - 75001 - PARIS - France.

La marque marque augmentee a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4120260.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque marque augmentee est expirée depuis le 23 septembre 2024.

chabert frank a également déposé les autres marques suivantes : SMAC , LE MACARON , LES YEUX ROSES , AIR FOOD


M. chabert frank - 6 rue de mondovi - 75001 - PARIS - France


M. chabert frank - 6 rue de mondovi - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42

Enregistrement avec modification - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21

Inscription le 29 septembre 2016 - Rejet partiel n°685306 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-29

Mise à disposition de forums en ligne ;

Mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables via une une base de données informatique ou Internet ; services d'édition ;

Décoration intérieure.